LES INSTANCES DE LA DÉMOCRATIE EN SANTÉ

Le niveau territorial

• Introduction à l'organisation territoriale de la Démocratie en Santé

• Le Projet de Santé

• Les Conseils Territoriaux de Santé (CTS)

• Les Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS)

Les Groupements Hospitaliers de Territoire

• Les Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT)

• Les Groupements de Coopération Sanitaire (GCS)

• Les Commissions Médicales d'Etablissements (CME)

Les structures d'accompagnement médico-sociales

• Les Maisons d'Accueil Spécialisé (MAS) et les Foyers d'Accueil Médicalisé (FAM)

• Les Services d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH)

• Les Etablissements et Services d'Accompagnement par le Travail (ESAT)

• Les Instituts Médico-Educatifs (IME)

• Les Services Intégrés de l'Accueil et de l'Orientation (SIAO)

• Les Accueils de jour

• Les Instituts Thérapeutiques, Educatifs et Pédagogiques (ITEP)

• Les Centres d'Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP)

• Les Services d'Education Spécialisée et de Soins À Domicile (SESSAD)

• Les Lits Halte Soins Santé (LHSS)

• Les Centres d'Accueil et d'Accompagnement à la Réduction des risques pour les Usagers de Drogues (CAARUD)

• Les Centres de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA)

L’Assurance Maladie

• Les Caisses Primaires d'Assurance Maladie (CPAM)

• Le conseil d'administration des CPAM

Les dispositifs territoriaux

• Les Dispositifs d'Appui à la Coordination (DAC) des parcours de santé complexes

• Les Réseaux de santé

• Les Territoires de santé numérique (e-parcours)

• Les Contrats Locaux de Santé (CLS)

• Les Centres Locaux d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC)

• Les Conseils Départementaux de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA)

Les autres dispositifs

Les dispositifs en cancérologie

• Les Centres de Coordination en Cancérologie (3C)

Les dispositifs perte d'autonomie et grand-âge

• Les Maisons Départementales des Personnes Handicapées (MDPH)

Les dispositifs en santé mentale

• Le Projet Territorial de Santé Mentale (PTSM)

• Les Communauté Psychiatriques de Territoire (CPT)

Les dispositifs en pédiatrie

• La Protection Maternelle et Infantile (PMI)

• Les Centres de Planification ou d'Éducation Familiale (CPEF)

LE NIVEAU LOCAL

LE NIVEAU RÉGIONAL

LE NIVEAU NATIONAL

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